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Plans d'abattage d'arbres sur propriétés privées
Plans d'abattage d'arbres sur propriétés privées
Abri du cimetière de Glion
Abri du cimetière de Glion
Rue Industrielle
Rue Industrielle
Abri des Hauts-de-Caux
Abri des Hauts-de-Caux
Hôtel Montbrillant à Baugy
Hôtel Montbrillant à Baugy
Hangar à bois de Sonloup, garages
Hangar à bois de Sonloup, garages
Immeuble situé au chemin du Petit-Clos 1
Immeuble situé au chemin du Petit-Clos 1
Avenue Nestlé
Avenue Nestlé
Local matériel police Avenue des Alpes 48
Local matériel police Avenue des Alpes 48
Jardin du Pavillon à Territet
Jardin du Pavillon à Territet
Locaux PA (protection atomique) dans l'immeuble situés à la rue du Marché 14
Locaux PA (protection atomique) dans l'immeuble situés à la rue du Marché 14
Anciennes serres sis près de l'Auberge de jeunesse à Territet
Anciennes serres sis près de l'Auberge de jeunesse à Territet
Parc Vergers
Parc Vergers
Local voirie, feu aux Avants
Local voirie, feu aux Avants
Place du Marché
Place du Marché
Local du feu à Caux
Local du feu à Caux
Ancien four de Pallens
Ancien four de Pallens
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Exonérations
Exonérations
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Bureau des étrangers
Bureau des étrangers
École enfantine et primaire de Jouxtens-Mézery
École enfantine et primaire de Jouxtens-Mézery
Installations privées
Installations privées
Registre civique
Registre civique
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Comptes
Comptes
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Service technique (inter)communal
Service technique (inter)communal
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Prévention
Prévention
Relations extérieures
Relations extérieures
Organisation et gestion du travail
Organisation et gestion du travail
Relations extérieures
Relations extérieures
Fusion de communes
Fusion de communes
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Service technique intercommunal
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Installations privées
Installations privées
Bibliothèque
Bibliothèque
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Organisation du travail
Organisation du travail
Comptes
Comptes
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Service technique communal
Service technique communal
Études
Études
Bulletins d'enregistrements
Bulletins d'enregistrements
Projets d'affiches
Projets d'affiches
Rapports de vérification des comptes
Rapports de vérification des comptes
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Déchetterie
Déchetterie
Autres déplacements
Autres déplacements
Bureau des étrangers
Bureau des étrangers
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Comptes
Comptes
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources - Station de pompage
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources - Station de pompage
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Plan directeur - Plans d'aménagement communaux - Plans d'affectation
Plan directeur - Plans d'aménagement communaux - Plans d'affectation
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Comptes
Comptes
Installations privées
Installations privées
Camps - Ecole à la montage - Voyage d'études
Camps - Ecole à la montage - Voyage d'études
Bibliothèque
Bibliothèque
Rôle électoral - Registre civique
Rôle électoral - Registre civique
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Bus scolaires
Bus scolaires
Procès-verbaux 2000-2004
Procès-verbaux 2000-2004
Calque du plan des zones
Calque du plan des zones
Procès concernant les biens communs
Procès concernant les biens communs
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Déchetterie
Déchetterie
Installations privées
Installations privées
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fusion de communes
Fusion de communes
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Installations privées
Installations privées
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bibliothèque
Bibliothèque
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Autres églises
Autres églises
Prévention
Prévention
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Déchetterie
Déchetterie
Fusion de communes
Fusion de communes
Commission d'intégration suisse étrangers (CISE)
Commission d'intégration suisse étrangers (CISE)
Installations et aménagements urbains
Installations et aménagements urbains
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Devoirs surveillés – Accueil pour enfants en milieu scolaire (APEMS)
Abattoirs - Clos d'équarrissage
Abattoirs - Clos d'équarrissage
Cimetière (gestion administrative)
Cimetière (gestion administrative)
Comptes
Comptes
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