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Aménagement du territoire

CH 001660-3 A-(1)-G-d
SSFonds
1902-2014

Fait partie de Prilly - Fonds administratifs

Ce sous-fonds contient essentiellement les dossiers relatifs à l'aménagement du territoire, soit à l'élaboration de plans de quartier, plans de zones, plans d'extension, plans d'extension partiels etc. Il contient également les dossiers de la Commission d'urbanisme, de la COREL et de la commission intercommunale d'urbanisme de Renens (CIU).

Prilly - Service de l'Urbanisme

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