Affichage de 148 résultats
Notices descriptivesProcès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Etat des membres du Conseil
Etat des membres du Conseil
Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
Registre de la nouvelle Abbaye de Penthalaz
Registre de la nouvelle Abbaye de Penthalaz
Registre de contrôle des chevaux
Registre de contrôle des chevaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
Elèves tambours
Elèves tambours
Rapports de la commission du Conseil communal pour le projet d'aménagement d'un nouveau cimetière et demande d'admission à la bourgeoisie de Pierre-Alain MIGLIORATI
Rapports de la commission du Conseil communal pour le projet d'aménagement d'un nouveau cimetière et demande d'admission à la bourgeoisie de Pierre-Alain MIGLIORATI
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
Règlements de police
Règlements de police
Règlements de l'abattoir
Règlements de l'abattoir
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
Acte d'affranchissement des redevances féodales
Acte d'affranchissement des redevances féodales
Droits de pâturages
Droits de pâturages
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
Création de l'Union des sociétés locales
Création de l'Union des sociétés locales
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises aux enchères diverses
Mises aux enchères diverses
Mises aux enchères diverses au rabais
Mises aux enchères diverses au rabais
Fermages, locations
Fermages, locations
Fermages, locations
Fermages, locations
Registres des pompiers
Registres des pompiers
Rapports, garde champêtre et police
Rapports, garde champêtre et police
Registre des concessions d'eau
Registre des concessions d'eau
Registre des concessions d'eau
Registre des concessions d'eau
Registre des visas
Registre des visas
Registre des visas
Registre des visas
Registre des écoles
Registre des écoles
Séances de la Commission scolaire
Séances de la Commission scolaire
Registre des commissions de recours et d'impôts
Registre des commissions de recours et d'impôts
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Comptes de la bourse des pauvres
Lettres de rente
Lettres de rente
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
Rentiers de la bourse des pauvres
Rentiers de la bourse des pauvres
Rentiers de la bourse des pauvres
Rentiers de la bourse des pauvres
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
Livre de caisse commune
Livre de caisse commune
Récapitulation des comptes particuliers
Récapitulation des comptes particuliers
Impôt personnel et impôt sur les ménage
Impôt personnel et impôt sur les ménage
Journal de comptes
Journal de comptes
Plans géométriques de Penthalaz
Plans géométriques de Penthalaz
Cadastre et répertoire
Cadastre et répertoire
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
Limites des territoires de Daillens et Penthalaz
Limites des territoires de Daillens et Penthalaz
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
Plans de la commune de Penthalaz
Plans de la commune de Penthalaz
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
Révision du classement rural de la commune
Révision du classement rural de la commune
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
Registre taupage et messeillerie
Registre taupage et messeillerie
Aménagement des forêts
Aménagement des forêts
Plans du territoire de Penthalaz
Plans du territoire de Penthalaz
Permis de séjour
Permis de séjour
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