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Résultats des votations-élections
Résultats des votations-élections
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Conseil général
Conseil général
Conseil général, puis Conseil communal
Conseil général, puis Conseil communal
Conseil Communal
Conseil Communal
Registre des mises et des ventes de bois
Registre des mises et des ventes de bois
Collège de Le Vaud
Collège de Le Vaud
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Conseil Communal
Conseil Communal
Plan de révision des forêts communales
Plan de révision des forêts communales
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Registre des visas
Registre des visas
Plans de gestion des forêts communales
Plans de gestion des forêts communales
Conseil Communal
Conseil Communal
Conseil Communal
Conseil Communal
Règlement du Conseil Général
Règlement du Conseil Général
Règlement du Conseil général
Règlement du Conseil général
Règlement concernant le poste d'employé communal
Règlement concernant le poste d'employé communal
Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud
Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud
Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Convention concernant le financement des locaux et de leur équipement en mobilier pour les prestations d’information et de conseil personnalisés en matière d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière, dispensées par l’Office cantonal d’orientation scolaire et professionnelle, Centre OSP Ouest
Convention concernant le financement des locaux et de leur équipement en mobilier pour les prestations d’information et de conseil personnalisés en matière d’orientation professionnelle, universitaire et de carrière, dispensées par l’Office cantonal d’orientation scolaire et professionnelle, Centre OSP Ouest
Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement sur le Service hivernal de déneigement
Règlement sur le Service hivernal de déneigement
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement du cimetière et des inhumations
Règlement du cimetière et des inhumations
Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Règlement sur la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Règlement intercommunal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (Bassins, Burtigny, Le Vaud)
Règlement intercommunal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (Bassins, Burtigny, Le Vaud)
Années 1957 à 1966
Années 1957 à 1966
Registre des fermes, baux à ferme
Registre des fermes, baux à ferme
Votations et élections
Votations et élections
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement du cimetière et des inhumations
Règlement du cimetière et des inhumations
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Modification du règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Modification du règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement régional sur la taxe de séjour
Règlement régional sur la taxe de séjour
Années 1970 à 1974
Années 1970 à 1974
Années 1967 à 1973
Années 1967 à 1973
Années 1974 à 1977
Années 1974 à 1977
Fête des musiques (Giron ouest) des 2-3-4 mai 1997
Fête des musiques (Giron ouest) des 2-3-4 mai 1997
Classification des routes communales
Classification des routes communales
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Budgets
Budgets
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Registre des mutations
Registre des mutations
Fichier alphabétique des habitants
Fichier alphabétique des habitants
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Budgets
Budgets
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Plan des zones
Plan des zones
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
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