- CH 002149-3 A-(1)-G1-A-A1-A.1.a.1
- Item
- 1816 - 1898
Part of Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
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Procès-verbaux
Registre de la nouvelle Abbaye de Penthalaz
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Registre de contrôle des chevaux
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Listes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
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Acte
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Correspondance
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Rapports
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
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Règlements
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
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Règlements, avenant
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Règlements
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Règlements, correspondance
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
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Tableau
Acte d'affranchissement des redevances féodales
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Acte
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Actes
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
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Extrait de procès-verbal
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
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Correspondance
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
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Extraits de procès-verbaux
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
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Procès-verbal, correspondance
Création de l'Union des sociétés locales
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Correspondance
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
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Convention
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Mises
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Mises
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Mises
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Mises
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Mises
Mises aux enchères diverses au rabais
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Mises
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Procès-verbaux
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Listes
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Comptes, listes, procès-verbaux
Rapports, garde champêtre et police
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Rapports
Registre des concessions d'eau
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Listes
Registre des concessions d'eau
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Listes
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Listes
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Listes
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Procès-verbaux
Séances de la Commission scolaire
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Procès-verbaux
Registre des commissions de recours et d'impôts
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Procès-verbaux, correspondance
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la bourse des pauvres
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Comptes
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Correspondance
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes de la Commune et la bourse des pauvres
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Comptes des Grands-Livres, Bourse des pauvres et Commune
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Comptes
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
Rentiers de la bourse des pauvres
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Comptes, listes
Bourse des pauvres, livres de caisse et chèques postaux
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Comptes, listes
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Comptes
Récapitulation des comptes particuliers
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Comptes
Impôt personnel et impôt sur les ménage
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Comptes, listes
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Comptes
Plans géométriques de Penthalaz
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Plans, tableaux
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Listes
Limites des territoires Penthalaz-Penthaz
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Correspondance
Limites des territoires de Daillens et Penthalaz
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Procès-verbal
Limites des territoires de Penthalaz et Gollion
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Procès-verbal
Plans de la commune de Penthalaz
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Plans
Compte de répartition pour le plan de la Commune de Penthalaz, frais d'arpentage
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Comptes
Révision du classement rural de la commune
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Correspondance
Syndicat d'Améliorations Foncières (AF)
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Relevés de comptes
Syndicat du Remaniement parcellaire des forêts
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Listes, statuts, procès-verbaux
Registre taupage et messeillerie
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Listes
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Plan, rapports, tableaux, listes
Plans du territoire de Penthalaz
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Plans
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Listes