Archives Communales du Canton de Vaud

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 34/2003 de la Municipalité au Conseil communal sur l'octroi d'une aide complémentaire au Théâtre Montreux-Riviera (TMR)

CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_131
Item
2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport à l'intention du Conseil communal concernant la redevance payée à la commune par les Entreprises électriques fribourgeoises en réponse à la question posée par M. A. Massard, dans la séance du 18 juillet 1962

CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_131
Item
1962

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de l'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux de M. L.J et de M. W.S. ainsi que des membres de sa famille

CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_130
Item
1975

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 21/1997 sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux

CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_130
Item
1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport-préavis no 20/2004 de la Municipalité au Conseil communal sur la coordination des milieux touristiques concernés par l'acquisition et l'accueil de congrès et de manifestations importants

CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_130
Item
2004

Part of Montreux - fonds publics

Fonds culturel Riviera. Commission intercommunale de gestion. Séance inaugurale et rapport au conseils communaux sur le budget 2004 du Fonds Culturel Riviera (FRC)

CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_130
Item
2003

Part of Montreux - fonds publics

Comprend en annexe le tournus des organes de la commission intercommunale de gestion, liste des institutions bénéficiaires, note sur le rôle de la commission intercommunale de gestion

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 9/1993 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux

CH 001228-4 --MTX-B-b-025-_130
Item
1993

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'accident dont a été victime de M. M. P., le 13 décembre 1961, en réponse à une interpellation de M. Robert Magnenat, du 2 mai 1962

CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_130
Item
1962

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 12/1974, sur une participation de la commune à la construction de deux bâtiments sur une parcelle communale sise au lieu dit "Haut des Brayères", entre la rue Gambetta et l'avenue du Châtelard, à Clarens

CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_130
Item
1974

Part of Montreux - fonds publics

Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1967 votés par la Municipalité pendant les 2e et 3e trimestres 1967

CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_130
Item
1967

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 12/1990 sur le projet de plan partiel d'affectation fixant les limites des constructions en bordure amont de l'avenue des Alpes sur le tronçon compris entre la Poste et le rue du Marché

CH 001228-4 --MTX-B-b-022-_130
Item
1990

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de M. Philippe Borlat, visant à la création de nouvelles places de jeux et de sport pour enfants, ainsi qu'un meilleur équipement des places existantes

CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_130
Item
1972

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur l'octroi d'un crédit complémentaire destiné à la construction d'une piscine et à l'aménagement d'un parc horticole et arboricole au lieux-dit "La Maladaire" (26/1975)

CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_129
Item
1975

Part of Montreux - fonds publics

Réponses de la Municipalité aux vœux sur la gestion pour 1966, acceptés par le Conseil communal dans sa séance du 21 juin 1967

CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_129
Item
1967

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur le doublage du ruisseau de la Crausaz à Montreux (20/1997)

CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_129
Item
1997

Part of Montreux - fonds publics

Comprend un plan en annexe

Préavis sur le budget 2004 du Fonds Culturel Riviera (FCR) (37/2003)

CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_129
Item
2003

Part of Montreux - fonds publics

Comprend en annexe le budget 2004 du Fonds Culturel Riviera et une communication aux conseils communaux

Préavis sur l'octroi, à la Fondation Jolimont, d'un prêt hypothécaire en deuxième rang de fr. 400'000.--. en vue de couvrir partiellement les frais de rénovation et d'agrandissement du bâtiment de la colonie de vacances Jolimont, à Champéry (17/1974)

CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_129
Item
1974

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. A. Guhl, relative aux mesures à prendre pour sauvegarder le caractère de Montreux et ses environs

CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_129
Item
1972

Part of Montreux - fonds publics

Rapport final de la commission du Conseil communal nommée pour l'examen du préavis no 20/2004 de la Municipalité au Conseil Communal relatif à la coordination des milieux touristiques concernés par l'acquisition et l'accueil de congrès et de manifestations importants

CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_129
Item
2004

Part of Montreux - fonds publics

Communication de la Municipalité au Conseil communal au sujet de l'observation d'un certain cérémonial au début des séances du conseil

CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_129
Item
1962

Part of Montreux - fonds publics

Complément au préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le choix du tracé de la voie d'accès à la future autoroute dans le secteur Tavel-Clarens

CH 001228-4 --MTX-B-b-002-_129
Item
1965

Part of Montreux - fonds publics

Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2003-2004

CH 001228-4 --MTX-B-b-036-_129
Item
2003 - 2004

Part of Montreux - fonds publics

Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations, délégations municipales etc...

Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport de la Municipalité en réponse à la motion de M. J.-C. Kollros sur la sécurité aux abords et devant le collège de Collonge à Territet et à la pétition de Mme Sabine Monnet et consorts sur le même objet

CH 001228-4 --MTX-B-b-025-_129
Item
1993

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 32/1982 sur l'aménagement d'un tronçon de la piste du Diable "En Chamossalaz", face sud de la Dent de Merdasson

CH 001228-4 --MTX-B-b-014-_129
Item
1983

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 10/1990 concernant diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux

CH 001228-4 --MTX-B-b-022-_129
Item
1990

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le projet de plan de quartier "Ancien Moulin" compris entre la Baye de Montreux, les voies des Chemins de Fers Fédéraux (CFF), les rues Industrielle et d'Etraz à Montreux

CH 001228-4 --MTX-B-b-025-_128
Item
1993

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur la construction d'un podium devant le Pavillon de musique à la Rouvenaz (16/1974)

CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_128
Item
1974

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de minorité sur la prise en considération ou non de la motion de M. F. Paroz visant à l'achat par la commune de la gare de Territet du Territet-Glion

CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_128
Item
1972

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur une demande d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (15/2004)

CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_128
Item
2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission des finances sur le préavis de la Municipalité au Conseil communal sur le projet d'arrêté d'imposition pour 2004 et 2005 (no 38/2003)

CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_128
Item
2003

Part of Montreux - fonds publics

Communication de la Municipalité au Conseil communal en réponse à l'interpellation de M. Jacques Delaporte sur la réponse à l'interpellation de M. Pierre Rochat concernant le système de paiement de la finance de parcage à Montreux

CH 001228-4 --MTX-B-b-022-_128
Item
1990

Part of Montreux - fonds publics

Préavis complémentaire de la Municipalité au Conseil communal sur l'étude d'un projet de patinoire artificielle régionale au Pierrier de Clarens et la répartition des frais en découlant

CH 001228-4 --MTX-B-b-002-_128
Item
1965

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur la vente à M. R. de la parcelle communale no 2720, rue des Deux Fontaines 21 à Chernex (27/2004)

CH 001228-4 --MTX-B-b-036-_128
Item
2004

Part of Montreux - fonds publics

Comprend en annexe un plan (plan manquant)

Rapport de la commisison nommée pour l'examen du préavis no 20/1997 sur le doublage du ruisseau de la Crausaz à Montreux

CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_128
Item
1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis 27/1982 sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux

CH 001228-4 --MTX-B-b-014-_128
Item
1982

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le legs de M. James Zutrauen

CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_128
Item
1962

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur la démolition de l'hôtel de Glion, l'élargissement et la remise en état de l'artère "publique" entre la rue de la Gare et le chemin d'accès à l'hôtel Victoria à Glion, le remplacement du collecteur d'eaux usées et la pose d'un nouveau collecteur d'eaux claires (28/1975)

CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_128
Item
1975

Part of Montreux - fonds publics

Préavis rectificatif et complémentaire sur une participation de la commune à la construction de 3 bâtiments à loyers modérés sur une parcelle communale sise "Aux Taux"

CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_128
Item
1967

Part of Montreux - fonds publics

Préavis des Municipalités de Vevey, La Tour-de-Peilz et Montreux sur l'étude d'un projet de patinoire artificielle régionale au Pierrier de Clarens et la répartition des frais en découlant

CH 001228-4 --MTX-B-b-002-_127
Item
1965

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la pétition de la Fédération Suisse de gymnastique Féminine, Section de Clarens, pour une piste cyclable sur les quais Clarens-Villeneuve

CH 001228-4 --MTX-B-b-025-_127
Item
1993

Part of Montreux - fonds publics

Interpellation au Conseil Communal de Montreux du 25 juin 1997

CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_127
Item
1997

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis de la Municipalité 27/2004, au sujet de la vente à M. R. de la parcelle communale no 2720, rue des Deux Fontaines 21 à Chernex

CH 001228-4 --MTX-B-b-036-_127
Item
2004

Part of Montreux - fonds publics

Commission de gestion 1971 - 1972

CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_127
Item
1972

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur le projet d'arrêté d'imposition 2004-2005 (38/2003)

CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_127
Item
2003

Part of Montreux - fonds publics

Comprend en annexe un arrêté d'imposition pour les années 2004 et 2005 et un programme des investissements

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis pour une demande de crédit d Fr. 635'000.- pour la construction d'un couvert au lieu-dit "Clos de la Foire" à Brent (préavis no 12/2004)

CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_127
Item
2004

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de M. Claude-Pascal Gruffat demandant d'étudier une nouvelle méthode d'aide aux familles pour les frais dentaires, en particulier ceux des traitements orthodontiques

CH 001228-4 --MTX-B-b-022-_127
Item
1990

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la succession de M. Léon Rosenberg

CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_127
Item
1962

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission intercommunale de gestion chargée de l'examen du préavis relatif à l'octroi d'autorisations générales en faveur du conseil administratif du service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)

CH 001228-4 --MTX-B-b-014-_127
Item
1982

Part of Montreux - fonds publics

Deuxième préavis complémentaire sur un projet de plan de quartier "Derrière Fontanivent" (15/1974)

CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_127
Item
1974

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur l'acceptation de la succession de M. C. et une autorisation éventuelle de plaider dans cette affaire (27/1975)

CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_127
Item
1975

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission de gestion pour l'année 1966

CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_127
Item
1967

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur l'octroi à la société de développement de Brent & environs d'un subside de Fr. 50'000.-, au maximum, pour l'aménagement d'une station de chloration à la piscine de ce village et divers travaux annexes (14/1974)

CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_126
Item
1974

Part of Montreux - fonds publics

Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les crédits extrabudgétaires pour 1967 votés par la Municipalité pendant le premier trimestre 1967

CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_126
Item
1967

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur le rapport d'activités et les comptes 2003 du Fonds culturel Riviera (14/2004)

CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_126
Item
2004

Part of Montreux - fonds publics

Comprend en annexe le rapport d'activités 2003 du Fonds culturel Riviera et le comptes 2003 du Fonds culturel Riviera

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. Yanick Hess demandant la révision du règlement de Police

CH 001228-4 --MTX-B-b-036-_126
Item
2004

Part of Montreux - fonds publics

Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL). Rapport de la Commission intercommunale de gestion chargée de l'examen du budget de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) pour l'exercice 2004

CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_126
Item
2003

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis 14/1993 sur le projet de plan de quartier "La Fin du Craux", à Chernex

CH 001228-4 --MTX-B-b-025-_126
Item
1993

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission de gestion 1996

CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_126
Item
1997

Part of Montreux - fonds publics

Sur l'élargissement et la réfection partielle de l'avenue des Alpes

CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_126
Item
1964

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du projet de plan d'extension partiel "Clarenjaux-Crêt-Mortey-Le Ruffinel" à Tavel s/ Montreux

CH 001228-4 --MTX-B-b-014-_126
Item
1982

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 26/1985, sur un projet de plan d'extension partiel "Belmont - Ancien Stand"

CH 001228-4 --MTX-B-b-017-_126
Item
1985

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis sur la prolongation de 25 à 30 ans du droit de superficie à accorder à la Maison des congrès S.A. Montreux

CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_126
Item
1972

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 14/1990 relatif à l'extension du parc des Roses sur l'ancien cimetière de Territet et réponse à la motion de M. Jean-Pierre Ziegler relative à la création et à l'installation d'une fontaine jaillissante et lumineuse dans l'un des parcs ou l'une des place de notre Commune

CH 001228-4 --MTX-B-b-022-_126
Item
1990

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission chargée de rapporter sur l'achat par la commune du capital-actions de la Société anonyme Hôtel Continental Montreux S.A.

CH 001228-4 --MTX-B-b-002-_126
Item
1965

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur un projet de plan d'extension partiel aux lieux dits "A Baugy", "Derrière Baugy" et "En Pertuiset" (25/1975)

CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_126
Item
1975

Part of Montreux - fonds publics

Comprend un règlement spécial et un plan

Communication de la Municipalité au Conseil communal sur les résultats des comptes de l'exercice 1966

CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_125
Item
1967

Part of Montreux - fonds publics

Réponse de la Municipalité au Conseil communal sur l'interpellation de M. Jean-Bernard Kammer du 23 juin 2004 sur la question : "Que deviennent nos kiosques et terrasses sur les quais?"

CH 001228-4 --MTX-B-b-036-_125
Item
2004

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur le budget 2004 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) (36/2003)

CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_125
Item
2003

Part of Montreux - fonds publics

Comprend en annexe le budget 2004

Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2006-2007

CH 001228-4 --MTX-B-b-038-_125
Item
2006 - 2007

Part of Montreux - fonds publics

Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...

Réponses de la Municipalité aux voeux sur la gestion 1996

CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_125
Item
1997

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur un projet de modifications du plan de zones, approuvé par le Conseil d'État du canton de Vaud, dans sa séance du 15 décembre 1972 - création de zones agricoles et de zones intermédiaires (16/1982)

CH 001228-4 --MTX-B-b-014-_125
Item
1982

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis no 21/1985 sur un projet de plan d'extension partiel "A Clarens"

CH 001228-4 --MTX-B-b-017-_125
Item
1985

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur la création d'un parc public avec emplacements de jeux pour enfants au lieu dit "Haut des Brayères" (13/1974)

CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_125
Item
1974

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du préavis No 12/1975 sur la souscription de 16500 nouvelles actions de la Société électrique Vevey-Monteux

CH 001228-4 --MTX-B-b-007-_125
Item
1975

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur une demande de crédit de Fr. 635'000.- pour la construction d'un couvert au lieu-dit "Clos de la Foire" à Brent

CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_125
Item
2004

Part of Montreux - fonds publics

Comprend en annexe 2 plans

Rapport de la commission nommée pour l'examen concernant un nouveau règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Montreux

CH 001228-4 --MTX-B-b-022-_125
Item
1990

Part of Montreux - fonds publics

Sur un projet d'aménagement d'un réseau de distribution d'eau dans le vallon de Villard sur Chamby et dans la région de Vourzys

CH 001228-4 --MTX-B-b-001-_125
Item
1964

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes communaux de 1964

CH 001228-4 --MTX-B-b-002-_125
Item
1965

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la motion de M. Albert Pidoux destiné à faciliter l'accession à la propriété par étage

CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_125
Item
1972

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen du projet de régulation des circulations, de rénovation et d'extension des installations de signalisation lumineuse et de renouvellement des revêtements routiers dans le secteur de Clarens ( no 19/1985)

CH 001228-4 --MTX-B-b-017-_124
Item
1985

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur la réfection de la rue de Veraye à Territet

CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_124
Item
1967

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur un projet de plan d'extension partiel du Vallon de Villard et du Vallon d'Orgevaux (17/1982)

CH 001228-4 --MTX-B-b-014-_124
Item
1982

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de Fr. 220'000.- pour financer l'assainissement et la remise en état du glissement de terrain survenu le 18 septembre 2006 au lieu-dit "En Azot", sur le flan "Est" du Cubly voie d'urgence article 80 du règlement du Conseil communal de la Commune de Montreux du 6 septembre 2006

CH 001228-4 --MTX-B-b-038-_124
Item
2007

Part of Montreux - fonds publics

Comprend en annexe un plan

Préavis sur l'octroi d'une aide complémentaire au Théâtre Montreux-Riviera (TMR) (34/2003)

CH 001228-4 --MTX-B-b-034-_124
Item
2003

Part of Montreux - fonds publics

Comprend en annexe les bilans de 1990-1991 à 2002-2003, comptes 2002-2003 avec détail des spectacles et rapports de la comptable, budget provisoire 2003-2004 avec détail des spectacles, présentant un déficit de Fr. 174'320.00 pour un total des charges de Fr. 1'378'320.00. Les frais de création et de fonctionnement sont supérieurs à la saison passée, rapports d'activité des saisons 1993-1994 à 2002-2003, programme de la saison 2003-2004

Rapport de la commission nommée pour l'examen du rapport no 11/2004 de la Municipalité au Conseil communal relatif à la motion de Mme Jacquelin Pellet du 6 novembre 2002 "demandant d'étudier la possibilité de créer un fonds d'aide ciblée aux enfants issus de milieu modeste désirant pratiquer une activité culturelle 8théâtre, danse, etc.)"

CH 001228-4 --MTX-B-b-035-_124
Item
2004

Part of Montreux - fonds publics

Réponse de la Municipalité au Conseil communal à l'interpellation de M. Christian Neukomm intitulée "A quoi sert donc notre police?"

CH 001228-4 --MTX-B-b-036-_124
Item
2004

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur l'admission à la bourgeoisie de la commune de Montreux de M.B, né en 1946, de nationalité italienne (9/1974)

CH 001228-4 --MTX-B-b-006-_124
Item
1974

Part of Montreux - fonds publics

Rapport de la commission nommée pour l'examen de la prise en considération ou non de la motion de M. E. Reymond, concernant la création de parkings payants dans la région des gares et l'étude d'une amélioration du "parcage" à l'Avenue des Alpes

CH 001228-4 --MTX-B-b-005-_124
Item
1972

Part of Montreux - fonds publics

Rapport complémentaire au Conseil communal concernant le préavis no 6 du règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de Montreux

CH 001228-4 --MTX-B-b-022-_124
Item
1990

Part of Montreux - fonds publics

Préavis sur la constitution de l'Organisation régionale de protection civile (ORPC) "Riviera" (19/1997)

CH 001228-4 --MTX-B-b-028-_124
Item
1997

Part of Montreux - fonds publics

Comprend en annexe les bases légales des obligations des Organisations régionales de protection civile, répartition des coûts par commune / habitant un tableau synoptique des budgets et des comptes 1993-1998, un tableau "constructions de Protection civile- Région Riviera", un tableau "Abris publics de Protection civile - Région Riviera", une carte régionale, Régions PCi" et une convention ORPC "Riviera"

Concernant l'acquisition d'une parcelle de terrain, appartenant à Madame B. B., Au Taux