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Notices descriptivesPièces annexes au Conseil communal
Pièces annexes au Conseil communal
Pièces annexes au Conseil communal
Pièces annexes au Conseil communal
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Rentier appartement à l'Honorable Commune de Begnins
Rentier appartement à l'Honorable Commune de Begnins
Cahiers, mémorandums du Boursier communal
Cahiers, mémorandums du Boursier communal
Emprunt hypothécaires de 65000 frs.-, obligation de 500 frs.- coupons d'intérêts de 12.50 frs.-, Banque Gonet et Co à Nyon
Emprunt hypothécaires de 65000 frs.-, obligation de 500 frs.- coupons d'intérêts de 12.50 frs.-, Banque Gonet et Co à Nyon
Affaires bancaires
Affaires bancaires
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Correspondance du boursier communal
Correspondance du boursier communal
Pièces justificatives, billets
Pièces justificatives, billets
Bons et quittances
Bons et quittances
Livrets d'épargne
Livrets d'épargne
Emprunt de 65'000 frs.-. Obligations souscrites par la Commune de Begnins et émises par la Banque Gonet & Cie, Nyon
Emprunt de 65'000 frs.-. Obligations souscrites par la Commune de Begnins et émises par la Banque Gonet & Cie, Nyon
Livre de caisse
Livre de caisse
Correspondance du boursier communal
Correspondance du boursier communal
Impôts
Impôts
Impôts et taxes
Impôts et taxes
Taxes personnelles
Taxes personnelles
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Commission de gestion
Commission de gestion
Impôt sur la fortune et le produit du travail. Tableaux
Impôt sur la fortune et le produit du travail. Tableaux
Etats sommaires du produit des impôts communaux. Tableaux
Etats sommaires du produit des impôts communaux. Tableaux
Impôt sur la fortune mobilière
Impôt sur la fortune mobilière
Taxe de taupage
Taxe de taupage
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Office communal du travail
Office communal du travail
Assurance infantile
Assurance infantile
Service social
Service social
Caisse paritaire vaudoise des vacances payées
Caisse paritaire vaudoise des vacances payées
Assurance contre l'incendie
Assurance contre l'incendie
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Agence communale d'assurances sociales, Office communal du travail
Agence communale d'assurances sociales, Office communal du travail
Service agricole volontaire
Service agricole volontaire
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Cadastre
Cadastre
Registre des propriétaires (A-Z)
Registre des propriétaires (A-Z)
Cadastre, limites territoriales
Cadastre, limites territoriales
Tableau des renvois des folios 1 et 2 du plan cadastral
Tableau des renvois des folios 1 et 2 du plan cadastral
Evacuation des documents cadastraux en cas de conflit armé
Evacuation des documents cadastraux en cas de conflit armé
Cimetière
Cimetière
Traversée de Begnins : construction d'une route en vue de dégager la route cantonale no 26
Traversée de Begnins : construction d'une route en vue de dégager la route cantonale no 26
Traversée du village, réfection des routes
Traversée du village, réfection des routes
Routes communales
Routes communales
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Correction du chemin du Mont tendant à la Montagne des Begnines
Correction du chemin du Mont tendant à la Montagne des Begnines
Routes
Routes
Projet d'alignement pour constructions dans la rue principale
Projet d'alignement pour constructions dans la rue principale
Réfection de traversées des routes cantonales nos 26 et 32
Réfection de traversées des routes cantonales nos 26 et 32
PTT
PTT
Routes communales : entretien, goudronnage.
Routes communales : entretien, goudronnage.
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
Syndicat d'améliorations foncières (SAF) de Begnins : projets de soumission des chemins du Syndicat
Syndicat d'améliorations foncières (SAF) de Begnins : projets de soumission des chemins du Syndicat
Syndicat d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières
Syndicat d'améliorations foncières de Begnins (SAF)
Syndicat d'améliorations foncières de Begnins (SAF)
Plan d'alignement des constructions "En Fleuri"
Plan d'alignement des constructions "En Fleuri"
Plan des zones
Plan des zones
Construction de canalisations, collecteurs, drainage et chemins au lieu-dit "Au Pré de Vaux"
Construction de canalisations, collecteurs, drainage et chemins au lieu-dit "Au Pré de Vaux"
Assainissement et construction d'un collecteur au lieu-dit "La Maison Neuve"
Assainissement et construction d'un collecteur au lieu-dit "La Maison Neuve"
Construction d'un collecteur de concentration aux lieux-dits "La Cézille-Le Ravin-La Scierie"
Construction d'un collecteur de concentration aux lieux-dits "La Cézille-Le Ravin-La Scierie"
Epuration des eaux (servitudes) aux lieux-dits "En Baule", "Moulin du Creux", "Chemin du Fort-Grand'Vy", "Persières"
Epuration des eaux (servitudes) aux lieux-dits "En Baule", "Moulin du Creux", "Chemin du Fort-Grand'Vy", "Persières"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Construction d'une conduite d'adduction d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Mont Sofflet-Combe Vallière"
Construction d'une conduite d'adduction d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Mont Sofflet-Combe Vallière"
Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud
Construction de collecteurs de concentration : ouvrages subventionnés par l'Etat de Vaud
Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"
Construction d'un collecteur de concentration au lieu-dit "Persières"
Construction de canalisations de concentration, d'adduction d'eau et réfection de la chaussée à la Route du Martheray
Construction de canalisations de concentration, d'adduction d'eau et réfection de la chaussée à la Route du Martheray
Sources, captages, réseau d'alimentation, fontaines
Sources, captages, réseau d'alimentation, fontaines
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