Rapports et préavis au Conseil communal
- CH -001760-9 1-BA-v.2016.1666
- File
- 1869 - 1906
Rapports et préavis au Conseil communal
Rapports de gestion et autres commissions
[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
Comptes pour la forêt de Vennes
Comptes de la Bourse des pauvres
L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Correspondance relative aux pauvres
Affaires diverses. Impôts immobiliers
liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
Impôts divers. Boissons et successions
Tableau des ménages soumis à l'impôt
notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
Chapitre du cadastre de la commune du Mont
Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
Procès-verbaux de reconnaissances des limites
reconnaissance
Lot de grands plans de la Commune
Série d'esquisses sur petits bouts de papier
plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
Trois renvois de folios de cadastre
Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
en trois exemplaires
Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
exposé présenté à l'assemblée générale de la Chambre vaudoise des métiers par Charles Richard
[Correspondance, factures et soumissions]
concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
[Syndicat d'améliorations foncières]
statuts, procès-verbaux et liquidation
[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
correspondance et plans
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
factures
accompagnée d'un plan de situation
rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
[Captage de la source de la Raccaudaz]
soumissions des captages et tableau de comparaison
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
demande de fouilles et plan de situation
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
plans
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
plans de situation et profils en long
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
plans, correspondance et devis
[Divers projets de réservoirs]
plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
plan
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
[Eaux de Romont, chambre de décantation]
[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
[Renforcement du réseau d'eau sous pression "Au Champ des Pierres"]
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
convention avec Lausanne
[Carte des réseaux haute et basse tension de la Commune]
convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
[Construction d'un local pour chariot d'hydrant au Grand-Mont]
plans et devis
plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
plans
plans et devis
police d'assurance, facture de quincaillerie et plans. Ces derniers concernent des W.C. publics et un bâtiment non identifé (établissement de pompes funèbres ?)
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
plans
plan
[Salle de réunion de l'Association de l'Espérance]
plans
plans
plans
correspondance, devis, plans
folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
[Compte pour travaux forestiers]
[Plan d'aménagement des forêts]
en deux exemplaires
[Recueil de règlements communaux]
notamment règlement sur les fontaines communales, règlement sur l'éclairage public, règlement sur les pionniers de la commune, règlement de l'huissier municipal du Mont etc...