Rapports et préavis au Conseil communal
- CH -001760-9 1-BA-v.2016.1666
- File
- 1869 - 1906
Rapports et préavis au Conseil communal
Rapports de gestion et autres commissions
[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
Comptes pour la forêt de Vennes
L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
Comptes de la Bourse des pauvres
L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Correspondance relative aux pauvres
Tableau des ménages soumis à l'impôt
Impôts divers. Boissons et successions
Affaires diverses. Impôts immobiliers
liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
Procès-verbaux de reconnaissances des limites
Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
Chapitre du cadastre de la commune du Mont
en trois exemplaires
Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
Lot de grands plans de la Commune
Trois renvois de folios de cadastre
Série d'esquisses sur petits bouts de papier
plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
reconnaissance
["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
[Correspondance, factures et soumissions]
concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
exposé présenté à l'assemblée générale de la Chambre vaudoise des métiers par Charles Richard
[Syndicat d'améliorations foncières]
statuts, procès-verbaux et liquidation
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
factures
accompagnée d'un plan de situation
[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
correspondance et plans
rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
plans de situation et profils en long
[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
plans
[Captage de la source de la Raccaudaz]
soumissions des captages et tableau de comparaison
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
demande de fouilles et plan de situation
[Divers projets de réservoirs]
plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
plans, correspondance et devis
plan
[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
[Renforcement du réseau d'eau sous pression "Au Champ des Pierres"]
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
[Eaux de Romont, chambre de décantation]
convention avec Lausanne
[Carte des réseaux haute et basse tension de la Commune]
[Plan des droits d'eau que l'Association des eaux possède au territoire de la Commune de le Mont]
convention pour lignes à haute tension, plan de construction de la ligne électrique de Puidoux à Bussigny (CFF) avec plan de pylones
[Construction d'un local pour chariot d'hydrant au Grand-Mont]
plans et devis
[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
plans
plans et devis
plan
[Salle de réunion de l'Association de l'Espérance]
plans
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
plans
plans
police d'assurance, facture de quincaillerie et plans. Ces derniers concernent des W.C. publics et un bâtiment non identifé (établissement de pompes funèbres ?)
plans
folio concernant propriétés Amaudruz et Rouge
correspondance, devis, plans
[Plan d'aménagement des forêts]
en deux exemplaires
[Compte pour travaux forestiers]
[Règlements du plan d'extension et de la police des constructions]
trois exemplaires reliés du règlement du Plan d'extension et de la Police des Constructions, un exemplaire non-relié du même règlement