- CH -001760-9 P-1-1982
- Dossier
- 1982
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Journaux communaux
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Rapports et préavis au Conseil communal
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Rapports de gestion et autres commissions
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[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
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[Comptes communaux et comptes du gouverneur]
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Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"
Comptes pour la forêt de Vennes
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L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
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Comptes de la Bourse des pauvres
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L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Correspondance relative aux pauvres
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Tableau des ménages soumis à l'impôt
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Impôts divers. Boissons et successions
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Affaires diverses. Impôts immobiliers
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liste des contribuables, projets de budgets, comptes pour 1921 et 1922, tableau des chiens
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notamment contre l'incendie, les accidents, pour les chevaux mobilisés, le mobilier et les bâtiments communaux
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[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]
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Procès-verbaux de reconnaissances des limites
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Préavis pour le plan d'extension partiel du Petit Mont
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Chapitre du cadastre de la commune du Mont
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en trois exemplaires
Abornement de la route de la Clochatte à Manloud (désignation de parcelles)
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Série de 16 plans de divers endroits de la commune au 1/1000
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Lot de grands plans de la Commune
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Trois renvois de folios de cadastre
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Série d'esquisses sur petits bouts de papier
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plans cadastraux, comprenant les noms des propriétaires des parcelles et diverses notes
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reconnaissance
["Projet de chemin de 4 m dès le Moulin Porchet à la Picholette"]
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[Correspondance, factures et soumissions]
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concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
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exposé présenté à l'assemblée générale de la Chambre vaudoise des métiers par Charles Richard
[Syndicat d'améliorations foncières]
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statuts, procès-verbaux et liquidation
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
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factures
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accompagnée d'un plan de situation
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[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
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correspondance et plans
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rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
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compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
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plans de situation et profils en long
[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
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plans
[Captage de la source de la Raccaudaz]
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soumissions des captages et tableau de comparaison
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
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demande de fouilles et plan de situation
[Divers projets de réservoirs]
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plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
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plans, correspondance et devis