Identity area
Reference code
Title
Date(s)
- 1978 - 2011 (Creation)
Level of description
Fonds
Extent and medium
10 cartons, support papier
Context area
Name of creator
Administrative history
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Le fonds a été divisé en deux sous-fonds principaux (commission scolaire de l'arrondissement (Montreux-Veytaux-Villeneuve-Noville-Chessel-Rennaz-Roche, PP 129/1) et commission scolaire du groupement (Montreux-Veytaux, PP 129/2)), et trois sous-fonds plus petits comprenant des documents relatifs à l'établissement primaire de Montreux-Veytaux (PP 129/3), des articles de presse (PP 129/4) et de la correspondance de l'Union des commissions scolaires vaudoises (PP 129/5), qui ne trouvaient pas leur place parmi les documents des deux parties principales.
Des doublons, en particulier des procès-verbaux, qui n'avaient pas de raison d'être ont été éliminés. Beaucoup ont cependant été conservés, car, s'ils se trouvaient souvent déjà dans un des classeurs de procès-verbaux constitués par la commission, ils étaient cependant accompagnés de documents différents de ceux présents dans le classeur. Ainsi par exemple, les procès-verbaux des séries PP 129/1/1/3 (1990-1997) et PP 129/1/1/4 (2000-2004) couvrent des dates déjà présentes dans le classeur de la série PP 129/1/1/1 (1986-2008), mais sont accompagnés de documents et d'annotations supplémentaires ; n'ayant apparemment pas la même utilité pour la commission, ils ont donc été conservés.
Les procès-verbaux de la commission d'arrondissement étaient également regroupés par tranches chronologiques qui se chevauchent parfois mais qui ont été maintenues pour la même raison.
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Fonds non consultable avant un délai de 100 ans (LPDP)
Conditions governing reproduction
Language of material
Script of material
Language and script notes
Les quelques notes ayant servi à rédiger les procès-verbaux qui ont été conservées sont rédigées en bonne partie en sténodactylographie.
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
Allied materials area
Existence and location of originals
Existence and location of copies
Related units of description
Notes area
Alternative identifier(s)
Access points
Subject access points
Place access points
Name access points
Genre access points
Description control area
Description identifier
Institution identifier
Rules and/or conventions used
Status
Level of detail
Partial
Dates of creation revision deletion
Novembre 2013
Language(s)
- French
Script(s)
Sources
Archivist's note
Vanessa Bilvin, archiviste auxiliaire, novembre 2013