Cote
Titre
Date(s)
- 1978 - 2011 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
10 cartons, support papier
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Le fonds a été divisé en deux sous-fonds principaux (commission scolaire de l'arrondissement (Montreux-Veytaux-Villeneuve-Noville-Chessel-Rennaz-Roche, PP 129/1) et commission scolaire du groupement (Montreux-Veytaux, PP 129/2)), et trois sous-fonds plus petits comprenant des documents relatifs à l'établissement primaire de Montreux-Veytaux (PP 129/3), des articles de presse (PP 129/4) et de la correspondance de l'Union des commissions scolaires vaudoises (PP 129/5), qui ne trouvaient pas leur place parmi les documents des deux parties principales.
Des doublons, en particulier des procès-verbaux, qui n'avaient pas de raison d'être ont été éliminés. Beaucoup ont cependant été conservés, car, s'ils se trouvaient souvent déjà dans un des classeurs de procès-verbaux constitués par la commission, ils étaient cependant accompagnés de documents différents de ceux présents dans le classeur. Ainsi par exemple, les procès-verbaux des séries PP 129/1/1/3 (1990-1997) et PP 129/1/1/4 (2000-2004) couvrent des dates déjà présentes dans le classeur de la série PP 129/1/1/1 (1986-2008), mais sont accompagnés de documents et d'annotations supplémentaires ; n'ayant apparemment pas la même utilité pour la commission, ils ont donc été conservés.
Les procès-verbaux de la commission d'arrondissement étaient également regroupés par tranches chronologiques qui se chevauchent parfois mais qui ont été maintenues pour la même raison.
Conditions d’accès
Fonds non consultable avant un délai de 100 ans (LPDP)
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Les quelques notes ayant servi à rédiger les procès-verbaux qui ont été conservées sont rédigées en bonne partie en sténodactylographie.
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
Novembre 2013
Langue(s)
- français
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Vanessa Bilvin, archiviste auxiliaire, novembre 2013