Pièce 003 - Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, préavis No 01/2017 de la Municipalité du 17 février 2017 au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 305'000'00 au maximum pour la réfection et le réaménagement d'un tronçon de l'avenue du Midi situé entre les avenues du Doyen Bridel et de Chantemerle

Cote

CH 001228-4 --MTX-B-b-048-003

Titre

Extrait du registre des procès-verbaux des séances du Conseil communal de Montreux, préavis No 01/2017 de la Municipalité du 17 février 2017 au Conseil communal relatif à l'octroi d'un crédit d'investissement du patrimoine administratif de CHF 305'000'00 au maximum pour la réfection et le réaménagement d'un tronçon de l'avenue du Midi situé entre les avenues du Doyen Bridel et de Chantemerle

Date(s)

  • 2017 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 page

Nom du producteur

(1962 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Statut

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Note de l'archiviste

YOUSIF saraf, novembre 2021 (description)

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