Dossier 03 - Election complémentaire à la Municipalité des 10, 11 et 12 mai 1996 (1er tour) et des 7, 8, et 9 juin 1996 (2ème tour), élection tacite de Raymond BOVIER en tant que conseiller municipal le 2 avril 1997 suite au décès de Daniel GROGNUZ

Cote

CH 002111-6 A-2-(1)-10-02-03-03

Titre

Election complémentaire à la Municipalité des 10, 11 et 12 mai 1996 (1er tour) et des 7, 8, et 9 juin 1996 (2ème tour), élection tacite de Raymond BOVIER en tant que conseiller municipal le 2 avril 1997 suite au décès de Daniel GROGNUZ

Date(s)

  • 1996 - 1997 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

Renens - Commune
(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance, listes, procès-verbaux, coupure de presse

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

archives-communales-de-renens-3.pdf

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Descriptions associées

Note

Législature 1994-1997

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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