Zone d'identification
Type
Activity
Forme autorisée du nom
Défense contre les hydrocarbures et autres liquides polluants (DCH)
forme(s) parallèle(s) du nom
Autre(s) forme(s) du nom
Classification
Zone du contexte
Dates
Description
Prévenir et gérer les accidents impliquant des liquides polluants menaçant les eaux.
Historique
Législation
Règlement cantonal sur l'organisation des centres de renfort DCH, chimiques et radioactifs et sur la fixation des frais d'intervention et autres mesures y relatives (RDCH) du 12 février 1997.
Zone des relations
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-021
Type
Fonction
Type de relation
hierarchical
Description de la relation
Dates de la relation
Zone du contrôle
Identifiant de la description
CH-VD-Fonctions-021-02
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision ou de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Site internet de l'Etat de Vaud: http://www.vd.ch/index.php?id=16836.