Cote
001698-0 Privé-002-CN 1351
Titre
Correspondance interne à la société
Date(s)
- 1993-2017 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.01 m.l.
Feuillets A4
Nom du producteur
(1878 - 2017)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Répartitions des tâches lors de l'organisation des manifestations.
Invitations aux répétitions, aux représentations avec la tenue exigée, aux sorties, aux assemblées du Männerchor Couvet.
Lettres concernant la cotisation des membres passifs.
Organisation AG de dissolution et remise des archives et drapeau aux Archives de la ville.
Vœux de bonne année.
Démissions.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
- allemand
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
CH - Yverdon-les-Bains
Identifiant du service d'archives
CH - AVYverdon-les-Bains
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
création : 09.10.2019
complété: 19.12.2019, Brand (Patricia)
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Gaël Forestier, civiliste