Cote
CH 002111-6 A-2-(1)-14-01-04-04
Titre
Correspondance émis par le greffe : demande de plusieurs sociétés et associations, subventions, discussions relatives aux immeubles du Simplon 07 et du Verdeaux 03, projets de création d'un Etablissement Médico-Social (EMS) et d'un centre de vie enfantine au Rôtillon, groupe d'accompagnement Quartier Florissant, réseau d'accueil de jour des enfants, Centre Médico-Social (CMS), rapport médical dentaire scolaire
Date(s)
- 2001 - 2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Nom du producteur
(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)
Histoire archivistique
700
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, rapport, extrait de procès-verbal, coupures de presse