Cote
CH 002111-6 A-2-(1)-11-03-03
Titre
Correspondance émis par le greffe : demande de plusieurs sociétés et associations, subventions, discussions relatives aux immeubles du Simplon 07 et du Verdeaux 03, projets de création d'un Etablissement Médico-Social (EMS) et d'un centre de vie enfantine au Rôtillon, groupe d'accompagnement Quartier Florissant, réseau d'accueil de jour des enfants, Centre Médico-Social (CMS), rapport médical dentaire scolaire
Date(s)
- 2001 - 2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Nom du producteur
(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, rapport, extrait de procès-verbal, coupures de presse