Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 50-02
Titre
Construction d'un centre artisanal
Date(s)
- 1974 - 1983 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Gérard Stettler
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1974 26 avril Motion concernant l'utilisation du terrain des anciens abattoirs
1983 31 mars Préavis d'intention sur la construction d'un centre artisanal, d'un abri public de protection civile et d'aménagements routiers et ferroviaires à la rue des Bosquets
1983 10 mai Rapport
1983 21 mai Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 2 voix contre