Cote
CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU L-Bleu-L-150
Titre
Conseil communal, préavis et rapport
Date(s)
- 2004 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume
Nom du producteur
(1214 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Préavis, rapports
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
2004.12.07