Cote
001698-0 Privé-002-CN 1346
Titre
Comptes des manifestations
Date(s)
- 1979-2012 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cahier, feuillets A4
0.02 m.l.
Nom du producteur
(1878 - 2017)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comptes des diverses manifestations organisées par la société: centenaire 1978, lotos, soirées annuelles
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
CH - Yverdon-les-Bains
Identifiant du service d'archives
CH - AVYverdon-les-Bains
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
création : 09.10.2019
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Gaël Forestier