Dossier 00 - Communauté de la région lausannoise (COREL) : adhésion, schéma directeur régional des déplacements

Cote

CH 002111-6 A-2-(4)-42-02-00-00

Titre

Communauté de la région lausannoise (COREL) : adhésion, schéma directeur régional des déplacements

Date(s)

  • 1989 - 1995 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Nom du producteur

Renens - Commune
(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)

Dépôt

Histoire archivistique

URBA 7047

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Correspondance, rapports, proposition de décision municipale, préavis, procès-verbaux, extrait de procès-verbal

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Instrument de recherche

archives-communales-de-renens-3.pdf

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

La COREL est l'association ayant remplacé la CIURL Commission Intercommunale d'Urbanisme de la Région Lausannoise

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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