Cote
CH 002111-6 A-2-(1)-14-04-05-05
Titre
Communauté de la région lausannoise (COREL) : adhésion, schéma directeur régional des déplacements
Date(s)
- 1989 - 1995 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Nom du producteur
(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)
Histoire archivistique
URBA 7047
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspondance, rapports, proposition de décision municipale, préavis, procès-verbaux, extrait de procès-verbal
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
La COREL est l'association ayant remplacé la CIURL Commission Intercommunale d'Urbanisme de la Région Lausannoise