Cote
Titre
Date(s)
- 1547 - 1568 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1547 Distribution des biens de Jacques Monnet par Sébastien Bugniet
1520 Plainte déposée par Louis Corbeyres contre Antoine de Casco pour le séquestre de parchemins, avec trois annexes : 1523 Vente par Louis Corbière à Jean Levet alias Michod d'une maison à la place du Marché ; 1524 Vente par Claude Ducret à Jean Levet alias Michod d'une maison à la place du Marché ; 1550 Vente par Jean Levet alias Michod à Joseph Borgey [Bourgeois] et sa femme d'une maison et curtil à la place du Marché
1550 Reconnaissance de cense due par Jean Levet à Joseph Borgey et sa femme
1553 Vente par Sermoz Chastellain et sa femme à Joseph Borgey et sa femme d'une vigne à la Tour-de-Peilz
1555 Partage entre Joseph Bourgeois et Pierre Brolliet d'une maison au Bourg aux Favres
1568 Constitution d'hypothèque par François Robin à Joseph Bourgeois
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/7