Section (1) - Begnins - Commune

Identity area

Reference code

CH 001827-X (1)

Title

Begnins - Commune

Date(s)

  • 1406-2012 (Creation)

Level of description

Section

Extent and medium

16.30 ml (30 ml « Plan de classement type des Archives cantonales vaudoises », 16.30 ml « type plan comptable vaudois »). Documents textuels, photographies

Context area

Name of creator

Administrative history

Archival history

Auparavant conservées depuis 1694 (?) dans l’ancienne maison de Ville, puis au Logis de l’Ours (dès 1803) et enfin à l’Ecu Vaudois à partir de 1830, les archives communales de Begnins sont désormais conservées dans trois locaux situés au sous-sol de l’Administration communale (Route de Saint-Cergue 14) depuis 1988. Ces locaux dont la capacité d’accueil est de 169 mètres linéaires sont équipés de rayonnages mobiles et de deux coffres-forts provenant du milieu bancaire. La majeure partie des archives prend place dans des boîtes. Il a fallu procéder à l’évaluation (conservation ou élimination) d’environ 52 mètres linéaires de documents représentant 478 classeurs fédéraux, 223 registres, 111 boîtes et 9 dossiers suspendus. Au final, seulement 16.30 ml ont été ventilés à l’intérieur du plan de classement « type plan comptable ». La structure du « Plan de classement type des Archives cantonales vaudoises », n’a subi aucune modification afin de préserver son intégrité.

Le local d’archives a été entièrement réorganisé dans le but de densifier la masse documentaire. Les documents du « type plan comptable vaudois » prennent place dans des boîtes et des chemises certifiées ISO 9706 (prescriptions pour la permanence). Par ailleurs, les trombones et les fourres en matière plastique ont été retirés des dossiers. Afin de simplifier les recherches, les archives classées à l’intérieur du « type plan comptable vaudois » ont été étiquetée avec un numéro en ordre continu (BO 1 à … La mention BO signifie « boîte »).
L’état sanitaire des archives est désormais plus que satisfaisant. L’humidité relative de l’air est dans la norme de 55% pour une température aux alentours de 18-20°.

Immediate source of acquisition or transfer

Content and structure area

Scope and content

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1406 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Begnins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1728, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1564. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Begnins dès 1600.

Appraisal, destruction and scheduling

Les éliminations pratiquées sur place, ont porté essentiellement sur des doublons de correspondances, des circulaires émanant de l’administration cantonale. Ces documents (environ 560 kilos) ont étés éliminés confidentiellement par une entreprise de destruction spécialisée.

Accruals

L’accroissement se fait régulièrement en fonction de la production de l’Administration.

System of arrangement

Le dernier inventaire des archives historiques de Begnins avait été dressé par Jean-Pierre Chapuisat en avril-mai 1976. Cet outil reflétait la structure du « Plan de classement type des Archives cantonales vaudoises ». Il avait été élaboré en tenant largement compte des expériences de l’archiviste itinérant Franz Raoul Campiche (1879-1953), après 1953. Entre 1965 et 1980, les archivistes cantonaux actifs dans les communes (MM. Olivier Dessemontet, Jean-Pierre Chapuisat et Robert Pictet) ont élaboré ce plan, simple d'emploi et largement ouvert aux besoins et aux fluctuations des administrations communales.

Ce cadre de classement donne les titres des dossiers, attribue des cotes alphabétiques aux sections du classement, et des cotes alpha-numériques aux registres des procès-verbaux de la Municipalité et au volume de la correspondance. Plusieurs sections n’étaient pas détaillées par des intitulés de dossiers ou n’étaient pas datées. La croissance exponentielle des documents courants reçus et l’absence de mise à jour ont contribué à un rapide abandon de cette structure.

Plan de classement en vigueur
Le plan de classement de l’Administration communale de Begnins a été élaboré par Vincent Guillot, Pro Archives Conseils en janvier 2011. Il s’inspire largement du « type plan comptable vaudois 1980 », validé par plusieurs instances : le Service des Communes et des relations Institutionnelles (SeCRI), le Comité de l’Association Vaudoise des Secrétaires Municipaux (AVSM), les Archives cantonales vaudoises (ACV) et l’Association vaudoise des archivistes (AVA). Une concordance du plan a été établie entre les documents papier et les répertoires électroniques. Les couleurs affichées dans le premier niveau sont utilisées afin de distinguer les séries plus aisément. Ces couleurs coïncident avec les classeurs fédéraux dans lesquels prennent place les archives courantes du Greffe municipal. L’inventaire des archives postérieures à 1977 environ a été réalisé selon la numérotation du « type plan comptable » par Vincent Guillot en collaboration ponctuelle avec Mathias Walter archiviste au sein de la société Pro Archives Conseils.

Conditions of access and use area

Conditions governing access

Consultable selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives communales vaudoises définie par la loi vaudoise du l’archivage (Larch) du 01.01.2012

Conditions governing reproduction

Reproductible selon les délais et restrictions en vigueur dans les archives communales vaudoises définie par la loi vaudoise du l’archivage (Larch) du 01.01.2012

Language of material

  • Swiss French

Script of material

Language and script notes

Physical characteristics and technical requirements

Finding aids

Plan de classement et inventaire papier. Base de données, Inventaire général des archives communales vaudoises avant 1961, [En ligne]

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Notice descriptive conforme à la norme ISAD(G)

Status

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Dates of creation revision deletion

Language(s)

Script(s)

Sources

"Dictionnaire historique de la Suisse (DHS). [en ligne]. http://www.hls-dhs-dss.ch
SENECHAUD Gabrielle, Begnins à rebrousse temps. Cabédita, 1989"

Archivist's note

Description réalisée par Vincent Guillot, Pro Archives Conseils d’après ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e éd., 2000

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