Cote
CH 001228-4 --MTX-B-b-039-008
Titre
Amendements de la commission relatifs au rapport-préavis no 03/2008 au règlement du plan général d'affectation (PGA) de la Commune de Montreux
Date(s)
- 2008 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
26 pages
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Le rapport-préavis est aussi relatif aux motions (anciennes) de: "Dynamiser et toiletter le RPA", "Révision du plan des zones", "Révision du plan d'affectation et des zones sportives", "Sauvegarde et promotion des itinéraires piétonniers", "Valorisation de l'espace CFF", "Pour une réhabilitation des Communs de Clarens et l'aménagement de la Grande Place en parc public", à la pétition de M. Daniel Manzini et consorts contre le projet de construction au chemin du Petit-Clos / modification d'affectation
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
GUYOT Tamara, stagiaire AID, février 2020 (description)