Cote
CH 002111-6 A-2-(4)-42-02-00-00
Titre
Aménagement du territoire: révision du plan de zone, de son règlement et de la police des constructions
Date(s)
- 1973 - 1984 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Nom du producteur
(Mentionné dès le 9e siècle sous la forme villa Runingis)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Notes, article, état de situation, programme de travail
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Contient une liste des principales études d'urbanisation en cours en 1973, établie par l'Office communal d'urbanisme