Cote
001698-0 Admin-(1)-T-59
Titre
1 lot règlement administratif & consultation
Date(s)
- Sans date (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
non localisé le 1er octobre 2002
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Correspond sans doute au stock de testament et règlements de la Fondation Petitmaître.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
NB. Tous les documents de la Fondation Petitmaître sont et restent au bureau du Syndic.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1864
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
complété: 28.04.2022, Brand (Patricia)