Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 14-081
Titre
Zones de non bâtir à l'avenue du Grand Hôtel et au quai de Plan
Date(s)
- 1906 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1906 7 mars Communication sur la question des zones de non bâtir à l'avenue du Grand Hôtel et au quai de Plan
1906 20 avril Préavis
S.d. Rapport
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2