Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 01-044
Titre
Voûtes sous la rue des Terreaux (rue des Anciens-Fossés)
Date(s)
- 1831 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1831 15 juin Préavis pour intenter un procès à la veuve Desoches et à ses deux filles concernant leurs voûtes sous la rue des Terreaux
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté