Pièce 73 - Vente de parcelles au quartier Midi-Coindet

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 83-73

Titre

Vente de parcelles au quartier Midi-Coindet

Date(s)

  • 2000 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

Vevey - Commune
(1370 - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Vente à Bernard Nicod

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

2000 12 mai Préavis sur la vente des parcelles communales 117, 118 et 1/2 de la parcelle 116 au quartier Midi-Coindet
2000 8 juin Rapport
2000 28 juin Extrait des délibérations

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Statut : adopté, 1 voix contre

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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