Pièce 70 - Vente de la parcelle sise à la rue du Musée 8

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-ka bleu 85-70

Titre

Vente de la parcelle sise à la rue du Musée 8

Date(s)

  • 2001 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

Vevey - Commune
(1370 - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Vente à la société Hauser Rutishauser Suter SA

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

2001 17 mai Préavis sur la vente de la parcelle communale 777 sise à la rue du Musée 8 (ancienne maison de paroisse)
2001 12 juin Rapport
2001 4 juillet Extrait des délibérations

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Statut : adopté, 1 voix contre

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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