Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 82-07
Titre
Valorisation des déchets
Date(s)
- 1999 - 2000 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaires : Serge Ansermet, Henri Chambaz, René Fuchsloch et Nicolas Gyger ; Pieter Wenk ; Birgitta et Jérôme Christen
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1999 28 janvier Motion intitulée "Des déchets à la récupération : un chemin à valoriser"
1999 28 janvier Motion intitulée "Recyclage des objets encombrants/Remise en valeur/Réparations"
1999 28 janvier Motion intitulée "Ne nous débarrassons pas des grands débarras !"
2000 9 juin Rapport-Préavis de la réponse aux motions
2000 9 juillet Rapport
2000 7 septembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté par 34 voix contre 23