Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 107-P+R25
Titre
Transports publics
Date(s)
- 2013 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Vincent Matthys
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2013 4 juillet Rapport-Préavis en réponse à la motion intitulée "Pour des transports publics plus abordables"
2013 24 octobre Rapport-Préavis
2013 11 novembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 1 voix contre