Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(15-16)-15.01
Titre
Statuts, règlements et généralités
Date(s)
- 1931 - 2012 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1931, 1945, 1956, 1962, 1981, 1985, 1990, 1998, 2012 Statuts
1957-1962 Règlements pour l'octroi d'allocations de renchérissement aux retraités de la commune
1942, 1960, 1966 Règlements sur les livrets d'épargne créés pour les employés n'ayant pas la qualité de fonctionnaires
1962-2012 Correspondance
1972-2002 Cartes d'identité du personnel communal (13 pièces)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2