Cote
CH 001228-4 --PP003-01-01
Titre
Statuts : projet de modification et de création des nouveaux statuts de 1952
Date(s)
- 1952 - 1953 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier, support papier
Nom du producteur
(1738 -)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Divers documents portant sur le projet de modification des statuts de 1886.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
TIECHE Julien, archiviste adjoint, mars 2014