Cote
CH 001228-4 --PP283-05
Titre
Sous-fonds Nicole Brousoz
Date(s)
- 1757 - 1870 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
2 parchemins
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Contient 2 documents:
- un parchemin signé Emmanuel de Bondeli, soit Acquis en faveur de Pierre Chevalley, fils de feu le sieur ancien Syndic et juge david Chevalley de Chernex contre Jeanne Françoise Dufour, fille de feu le lieutenant Pierre Dufour de Chernex, 1757, avec sceau;
- un liasse passer, soit passeport au nom de François Gabriel Victor Cartier, né à Paris en 1853, pour l'année 1870.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
MEYSTRE-SCHAEREN Nicole, août 2021 (description)