Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FA-(Bleu)-(Gb bleu)-Gb bleu-255 bis
Titre
Sources
Date(s)
- 1856-05-01 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 pièce
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Convention pour le recueillement des eaux qui alimentent un marais situé aux Epelévoz, rière Saint-Légier (Toveires)
Plan à l'encre
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/12
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Plan récupéré dressé en octobre 1856, extrait des plans officiels, folio 1A de la commune de Saint-Légier