Pièce Jaune B-080 - Société du Gaz : Acte de fondation, status, règlements, etc, extraits d'assemblées générales de 1822 au 12 avril 1874

Cote

CH 001767-X A-1-JAUNE-JAUNE B-Jaune B-080

Titre

Société du Gaz : Acte de fondation, status, règlements, etc, extraits d'assemblées générales de 1822 au 12 avril 1874

Date(s)

  • 1736 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Nom du producteur

Lutry - Commune
(1214 - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Acte, statuts, règlements

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Note

1736.06.07

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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