Cote
CH 1800_Vevey FPRIV-A orange-04
Titre
Société de l'Arc
Date(s)
- 1805 - 1835 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
1 coffre + 3 volumes
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Coffre de l'Abbaye de l'Arc et 3 livres de comptes anciens déposés par M. Margot (sans les clés)
Clés du coffre remises aux Archives en février 2016
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1805 2 décembre Amodiation du Tirage par la Société
1835 30 mars Transaction avec la commune sur le Tirage
Un coffre scellé, dépôt de l'Abbaye, contenant :
1694-1804, 1804-1900 2 registres
1782-1928 Livre des comptes rentier
1782-1888 Livre des comptes
1707 Parchemin "Franchise au Roy"
1834 Affaire litige terrain Société de l'Arc/commune
1897 Parchemin "Hommage aux dames"
1711 Parchemin "Reconnaissance de Simon Delor"
3 livres de comptes
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/6