Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 47-157
Titre
Situation du Service intercommunal de la gestion des eaux
Date(s)
- 1975 - 1977 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Interpellation de Charles Constantin
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1975 21 mars Interpellation concernant la situation du SIEG-SIGE
1977 29 novembre Communication de la réponse à l'interpellation
1977 15 décembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté