Dossier 90.61 - Service intercommunal de gestion (SIGE)

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-ECO-(90)-90.61

Titre

Service intercommunal de gestion (SIGE)

Date(s)

  • 1996 - 2017 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

4 boîtes

Nom du producteur

(1370 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1997-2017 Statuts et règlements
1996-2013 Correspondance

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/9

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Issu de la fusion entre le Service intercommunal de gestion des eaux et traitement des gadoues (SIEG) et le Service intercommunal des eaux SIEVM en 1997
En 2002, le service intègre les abattoirs (SIVD)

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés