Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-ECO-(90)-90.61
Titre
Service intercommunal de gestion (SIGE)
Date(s)
- 1996 - 2017 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 boîtes
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1997-2017 Statuts et règlements
1996-2013 Correspondance
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/9
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Issu de la fusion entre le Service intercommunal de gestion des eaux et traitement des gadoues (SIEG) et le Service intercommunal des eaux SIEVM en 1997
En 2002, le service intègre les abattoirs (SIVD)