Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-T-(46)-46.10.4
Titre
S.A. Compost Chablais-Riviera
Date(s)
- 1989 - 2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte + 3 dossiers
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1989-1995 Concept régional de gestion des déchets
1995-1997 Syndicat d'étude pour une installation régionale de traitement des déchets organiques du Chablais et de la Riviera
1997-2008 Création de la S.A. Compost Chablais-Riviera, puis reprise par la SATOM en 2007
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. II/D