Cote
001698-0 Admin-(1)-E-b-10
Titre
Rolle des habitants dont l'habitation a été réglée 1780-1798
Date(s)
- 1780 - 1798 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 volume, 0.06 ml, 36 x 24.5 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Liste annuelle des habitants, ordre alphabétique, somme due pour l'habitation.
Feuillet libre : Etat de ceux des habitants qui ont payé leur habitation et le ramonage des cheminées de leur maison en 1798.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Mouvement de la population \ Etat civil, recensement \ Eb 10
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
(voir aussi R 119: familles bourgeoises généalogies)
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1252
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 09.11.2018