Cote
CH 1800_Vevey FPRIV-A orange-01-02
Titre
Règlements et comptes-rendus
Date(s)
- 1805 - 1937 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
1 dossier + 2 volumes
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1805-1848, 1806-1880 Règlements et comptes-rendus
1846, 1880-1892 Feuille de conduite concernant la mendicité, Bureau de mendicité, règlement et comptes
1881-1937 Comptes-rendus des assemblées générales
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/7