Cote
Titre
Date(s)
- 1898 - 1955 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 enveloppe
feuillets A4, brochures
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
contenu du dossier intégré aux dossiers spécifiques et à CN 406 (règlements) en juillet 2008
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien, classement Léon Michaud ou successeur
Portée et contenu
Règlement salles et locaux de réunion 1898.
Règlement Municipalité 1907.
Règlement bourgeoisie 1923.
Convention avec la SARC 1933.
Règlement pour le directeur des écoles primaires 1935.
Règlement concessions à bien-plaire des Iris 1940.
Cahier des charges contremaîtres école prof. 1946.
Conditions pour le raccordement des égouts privés 1946.
Cahier des charges contremaître au service des travaux 1947.
Circulaire aux architectes (subventions) 1947.
Fonds de bourses d'étude et apprentissage 1948.
Tarif des abattoirs 1948.
Cahier des charges directeur de l'école prof. 1948.
Règlement du service dentaire scolaire 1948.
Cahier des charges maître pratique école prof. 1949
Circulaire aux marchantds de journaux 1949.
Règlement pour le commissionaire 1950.
Règlement hôtel Bellevue 1950.
Rapport sur transports publics 1951.
Règlement sur l'office du personnel 1951.
Ordre de service sur situation financière 1952.
Cahier des charges maître pratique école prof. 1953
Statuts de la S.A. Gyrobus Yverdon-Grandson 1953.
Règlement du stade municipal 1954.
Règlement port des Iris 1954.
Règlement du stand 1955.
Règlement clef-cibarre 1955.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
18.10.2018: création, contenu repris de l'ancienne base de données
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Brand (Patricia)