Dossier 46.01 - Règlements et généralités

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-T-(46)-46.01

Titre

Règlements et généralités

Date(s)

  • 1888 - 2002 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 dossier

Nom du producteur

(1370 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1888 Travaux sur voie publique
1891 Entretien trottoirs et gargouilles
1909, 1922, 1937, 1946 Règlements pour les ouvriers du bâtiment, de la voirie, balayeurs et jardiniers
1922 Exposition à Düsseldorf (compte-rendu)
1945 Personnel de voirie et jardiniers
1961-2002 Correspondance

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. II/D

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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