Pièce P+R29 - Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 123-P+R29

Titre

Règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins

Date(s)

  • 2019 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

Vevey - Commune
(1370 - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

2019 28 octobre Préavis sur la modification du règlement sur les jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins
S.d. Rapport
2019 5 décembre Extrait des délibérations

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Statut : adopté à une large majorité

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés