Règlement spécial pour les constructions nouvelles en Arcangier, sous Chaponneyres et en Rolliez

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 23-10

Titre

Date(s)

1928 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

Vevey - Commune

(1370 - nos jours)

Dépôt

Vevey - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1928 2 mars Préavis sur le règlement spécial pour la Police des constructions nouvelles à élever aux lieux dits en Arcangier, sous Chaponneyres et en Rolliez
1928 11 avril Rapport

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Pièce 10 - Règlement spécial pour les constructions nouvelles en Arcangier, sous Chaponneyres et en Rolliez