Pièce 006 - Règlement du Conseil communal

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 28-006

Titre

Règlement du Conseil communal

Date(s)

  • 1942 - 1943 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

Vevey - Commune
(1370 - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Motionnaires : Édouard Nicolet et consorts

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1942 22 décembre Motion complétant les articles 42 et 43 du règlement du Conseil communal du 19 décembre 1930
1943 5 mars Rapport

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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